CHATEAU DE CHAMILLY
Le château, 71510 Chamilly
Tel. +33 (0)3 85 87 22 24
SIRET : 399 828 656 00013
Responsable de la publication : Arnaud Desfontaine
Conception et réalisation du site :
Frederique Viviand
Toute correspondance envoyée sur internet au Chateau de Chamilly est et sera considérée comme non confidentielle et non déposée : en transmettant ou en envoyant par courrier une correspondance sur ce site, vous vous engagez à ce que le chateau de Chamilly soit habilitée à utiliser cette communication.
Hébergeur :
Société OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Respect des droits de propriété et des marques
Le contenu de ce site (textes, sons, vidéos, photos) est et demeure la propriété exclusive du Chateau de Chamilly. Il est protégé par application des dispositions du code de la propriété intellectuelle et de l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables. En conséquence, toute reproduction, copie, publication, adaptation, diffusion, distribution et ou utilisation sur quelque support que ce soit, dudit contenu est strictement interdite en dehors des cas prévus par la loi ou expressément autorisés par le Chateau de Chamilly. Le non-respect de ces règles pourra engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
Liens vers d’autres sites
Le Château de Chamilly peut proposer des liens depuis son site vers d’autres sites affiliés ou non affiliés. Ces sites sont indépendants, le Château de Chamilly n’édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent en aucun cas une approbation ou un partenariat entre le Château de Chamilly et ces sites. Dès lors le Château de Chamilly ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et de protection des données personnelles.
Données personnelles
Toute information personnelle que vous seriez amené à transmettre au Château de Chamilly via ce site web est soumise aux dispositions de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.A ce titre, vous disposez donc d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant. Ce droit peut être exercé à tout moment en faisant la demande par écrit à l’adresse suivante :
Château de Chamilly, le chateau, 71510 Chamilly en précisant votre nom prénom et adresse.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions des articles L 611-1 et R 612-1 et suivants du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges : Lorsque le consommateur a adressé une réclamation écrite au professionnel et qu’il n’a pas obtenu satisfaction ou de réponse dans un délai de deux mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation. Le médiateur doit être saisi dans le délai maximal d’un an à compter de la réclamation initiale.
Le médiateur MCP MEDIATION peut être saisi directement en ligne à l’adresse suivante : www.mcpmediation.org ou par courrier MÉDIATION DE LA CONSOMMATION & PATRIMOINE – 12 Square Desnouettes – 75015 PARIS